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- Compte-rendu de la formation spécialisée du 2 octobre 2026 (PDF - 186.5 kio)
- Déclaration liminaire FS du 2 octobre 2026 (PDF - 89.2 kio)
Déclaration liminaire et compte-rendu de Formation Spécialisée du CSAL du 2 octobre 2026
Cette Formation spécialisée avait notamment pour ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 03/06/2026 (pour avis) ;
2. Résultats de l’observation interne 2026 (pour information) ;
3. Examen du rapport d’activité du médecin de prévention (pour information) ;
4. Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels et examen du plan annuel de prévention (pour avis) ;
5. Examen des demandes de financement complémentaires pour 2026 (pour avis) ;
6. Point d’actualité des travaux immobiliers (pour information) ;
7. Compte rendu des suites données au rapport de la commission d’analyse des conditions de travail mise en place lors de la séance du CSAL-FS du 22/05/2025 et présenté en séance du CSAL-FS du 27/04/2026 (pour information) ;
8. Examen des registres SST, accidents de service et fiches de signalement (pour information) ;
Vous pouvez consulter notre déclaration liminaire :
et notre compte-rendu :
Article publié le 7 octobre 2026.