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- Compte-rendu de la formation spécialisée du CSAL du 4 février 2026 (PDF - 146.5 kio)
- Déclaration Liminaire FS du 4 février 2026 (PDF - 62.5 kio)
Déclaration liminaire et compte-rendu de Formation Spécialisée du 4 février 2026
Cette Formation spécialisée avait pour ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2025 (pour avis) ;
2. Évolution de l’organisation des trois missions de programmation, de contrôle et d’expertise issues du Pôle de Contrôle et d’Expertise (PCE) (pour avis) ;
3. Présentation du plan d’actions DGFIP 2025-2027 d’amélioration des conditions de travail et de prévention des risques suicidaires (pour information) ;
4. Point sur les travaux immobiliers en cours (pour information) ;
5. Présentation du catalogue 2026 des formations SST (pour information) ;
6. Examen des registres SST, accidents de service et fiches de signalement (pour information) ;
7. Programmation de visites de services par la Formation spécialisée (pour avis) ;
8. Examen des suites données aux questions traitées et aux avis émis lors des précédents
CSAL-FS (cf article 32 et 39 du RI) (pour information) ;
9. Questions diverses ;
Vous pouvez consulter notre déclaration liminaire :
et notre compte-rendu :
Article publié le 9 février 2026.