|
vous êtes ici : accueil > CSAL - FS - CDAS > Formation Spécialisée CSAL > Les déclarations liminaires et comptes-rendus
- Déclaration Liminaire CSAL-FS du 13 février 2024 (PDF - 60.5 kio)
- Compte-rendu de la formation spécialisée du 13 février 2024 (PDF - 651.9 kio)
Compte-rendu de la formation spécialisée du 13 février 2024
L’ordre du jour de cette formaition spécialisée fût le suivant :
1. Élection du secrétaire adjoint en application des dispositions de l’article 40 du règlement intérieur (vote) ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 28/11/2023 (pour avis) ; Adopté à l’unanimité.
3. Présentation de la note d’orientations ministérielles 2024 (pour information) ;
4. Intégration des services en charge de la dépense de l’État et de la formation professionnelle au sein de la nouvelle cité administrative d’Amiens (pour avis) ;
5. Installation de la Wifi au sein de la nouvelle cité administrative d’Amiens au bénéfice des personnels de la ddfip (pour information) ;
6. Déclinaison départementale du plan de transition énergétique de la DGFIP (pour information) ;
7. Projet de réaménagement des espaces du site d’Amiens Courbet (pour avis) ;
8. Projet de réaménagement des espaces du service des impôts des entreprises départemental (pour avis) ;
9. Examen des rapports de visites de l’ISST au SGC de Baie de Somme et au SPF-E d’Abbeville (pour information) ;
10. Examen des registres SST, accidents de service et fiches de signalement (pour information) ;
11. Tableau de suivi des suites données aux questions traitées et aux avis émis lors du
précédent CSAL-FS (pour information) ;
12. Questions diverses.
A l’ouverture de la séance, la CGT Finances Publiques a lu la déclaration liminaire suivante (Cliquer sur le logo) :
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du déroulement de cette instance :
Article publié le 16 février 2024.